La société

Confluence patrimoine conseil

L'ÉQUIPE

Les fondateurs de CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL sont diplômés de Master en Gestion de Patrimoine et ont tous effectué un parcours professionnel au sein de cabinets de gestion privée, de grands groupes bancaires ou immobilier. 

INDÉPENDANCE

CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL est indépendant et n'a aucun lien capitalistique avec les sociétés de gestion, les banques, les assureurs ou les promoteurs.
En tant que courtier, nous représentons les intérêts de nos clients dans les transactions financières.
Notre objectif est de fidéliser notre clientèle afin de pérenniser nos intérêts communs dans le temps.


NOS ATOUTS
Notre expertise en matière de gestion de patrimoine et nos conseils mis à votre disposition.
Nous travaillons avec les plus grandes banques, assureurs et promoteurs nationaux et régionaux et nous sélectionnons chaque produit en fonction de leur qualité.

Nous sélectionnons de manière objective les produits que nous proposons avec une vue globale du marché, plusieurs produits sont mis en concurrence pour mieux vous satisfaire.


CONSEILS
Nous sommes à votre disposition pour une étude globale de votre patrimoine afin de vous apporter des solutions en accord avec vos besoins et objectifs.

 

STATUTS LEGAUX ET AUTORITES DE TUTELLES

 

CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL (CPC) est immatriculé au Registre Unique des Intermédiaires en Assurances, Banque et Finance (ORIAS) sous le n° d'immatriculation n° 08 045 733, cette immatriculation est référencée sur le site internet de l'ORIAS : www.orias.fr au titre des activités réglementées suivantes :

CIF (Conseiller en Investissements Financiers) enregistré auprès de l'ANACOFI-CIF (Association Nationale des Conseils Financiers-CIF), association agréée par l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) sous le numéro E002492.

Votre conseiller s'est engagé à respecter intégralement le code de bonne conduite de l'ANACOFI-CIF disponible au siège de l'association ou sur www.anacofi.asso.fr.

 IAS (Intermédiaire en Assurance) Courtier en assurances, positionné dans la catégorie « b », n'ayant aucune obligation contractuelle de travailler exclusivement ou partiellement avec une ou plusieurs entreprises d'assurance. Et pouvant préconiser ou apporter un produit adapté à la demande de sa clientèle.

Les activités d'IAS sont placées sous le contrôle de l'ACP (Autorité de Contrôle Prudentiel), adresse postale au 61 rue Taitbout, 75436 PARIS cedex 09 ou www.acp.banque-france.fr

Conformément aux obligations légales CPC dispose d'une couverture en Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) et d'une Garantie Financière suffisantes couvrant ses diverses activités. Ces couvertures sont notamment conformes aux exigences du code monétaire et financier et du code des assurances.

La société CPC est assurée par CGPA : Police d'assurance n°RCPIP0285 - N° sociétaire : C109656

Activité d'intermédiaire d'assurance : Responsabilité Civile Professionnelle de 2.500.000 €/année d'assurance
Telle que régie par les articles L 511-1 et suivants du Code des Assurances

Activité de démarcheurs bancaire ou financier : Responsabilité Civile Professionnelle de 1.500.000 €/ année d'assurance
Telle que régie par l'article L 341-1 alinéa 1 à 6 du Code Monétaire et Financier

Activité de Conseiller en Investissement Financier : Responsabilité Civile Professionnelle de 1.500.000 €/ année d'assurance
Telle que régie par les articles L 541-1 et suivants du Code Monétaire et Financier

Activité d'Intermédiaire en Transaction Immobilière : Responsabilité civile Professionnelle de 1.500.000 €/ année d'assurance.
Telle que régie par la loi 70-9 du 2 janvier 1970 et le décret n°72-678 du 20 juillet 1972
Et Garantie Financière de 110.000 €/année d'assurance.
Telle que régie par la loi 70-9 du 2 janvier 1970 et le décret n°72-678 du 20 juillet 1972

 

MODE DE FACTURATION ET REMUNERATION

Le client est informé que les actes d'intermédiation sont facturés par le conseiller auprès des compagnies d'assurances, de sociétés de gestion ou des banques sur les frais de gestion déduction faite de la part acquise aux sociétés. Cette rémunération est comprise entre 0,1 % et 1 % de l'épargne gérée par CPC annuellement.

Le client est assuré de ne pas se voir solliciter de facturation pour la prestation de courtage en assurance-vie (IAS).

Sur demande du client, l'intervention dans le cadre d'une mission de Conseiller en Investissement Financier fait obligatoirement office de facturation. Aucune facturation n'est émise avant présentation d'un devis accepté et signé par le client et d'une lettre de mission dans laquelle les conditions sont explicitées.
(Ce document ne fait pas office de devis).

 

CLAUSE DE CONFIDENTIALITE - CNIL

La société CPC s'est engagée auprès de la CNIL à ne pas divulguer ses fichiers clients et prospect sous le numéro de déclaration n°1652196V0.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant et faisant l'objet de traitements sous la responsabilité de CPC.

 

TRAITEMENT DES RECLAMATIONS
(Article 325-12-1 du RGAMF et Instruction AMF n° 2012-07 du 13/07/2012-MAJ 24/04/2013)

Pour toute réclamation votre conseiller (ou le service réclamation) peut être contacté selon les modalités suivantes :
CPC - Service réclamation - 23, quai Raoul Carrié - 69009 Lyon

Médiateur de l'assurance : La médiation de l'assurance – TSA 50110 – 75441 Paris Cedex 09 ; www.médiation-assurance.org/Saisir+le+mediateur
Médiateur de l'Anacofi : 92 rue d'Amsterdam - 75009 Paris www.amf-france.org ;
Médiateur de l'AMF : 17, place de la Bourse- 75 082 Paris cedex 02
Médiateur de de l'immobilier : Médiation de la consommation ANM Conso 62 Rue Tiquetonne 75002 Paris www.anm-conso/anacofi-immo

Votre Conseiller s'engage à accuser réception et analyser votre réclamation dans le délai maximum de dix jours ouvrables à compter de la réception de la réclamation. Tous les moyens nécessaires seront apportés afin de résoudre votre problématique dans le meilleur délai, sauf survenance de circonstances particulières dûment justifiées.